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Douane

DU08 - Les régimes particuliers

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Objectifs

  • Appréhender les principes réglementaires liés à chaque régime particulier pour optimiser la gestion des flux import / export
  • Comprendre les implications opérationnelles pour l'entreprise

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Programme

1. Intérêt et finalité d'un régime particulier
- Analyse sous l'angle « opportunité »
- Analyse sous l'angle « contraintes »

2. Dispositions générales communes aux régimes particuliers
- Présentation des dispositions communes et de leurs implications
- Les dispositions spécifiques seront étudiées avec chaque régime

3. Les réformes introduites par le code des douanes de l'Union

4. La fonction stockage
- Le régime de l'entrepôt douanier
- le régime de la zone franche

5. La fonction utilisation
- Le régime de l'admission temporaire
- Le carnet ATA
- Le régime de la destination particulière
- Par extension : l'exportation avec réserve de retour

6. La fonction transformation
- Le régime du Perfectionnement actif
- Le régime du Perfectionnement passif

7. Régimes particuliers et origine douanière


Dates des formations

Nous disposons de 0 formations programmées sur l'ensemble du territoire.

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Public concerné

  • DAF / RAF
  • Fonction achat
  • Fonction commercial - Export - Marketing
  • Fonction juridique et contentieux

Niveau

  • Perfectionnement

Pedagogie

  • Formation associant aspects théoriques et surtout approche pratique.
  • Remise d'un dossier technique spécialement conçu par FIDAL FORMATIONS.

Contact national

Téléphone : 0158971080
Email :