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1. DU03- Le nouveau code des douanes de l'Union (CDU)

   Objectifs

   • Identifier les évolutions significatives introduites dans le nouveau code des douanes
   • Mesurer les implications opérationnelles dans l’entreprise

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2. DU02- Sécurisez et optimisez la fonction douane dans l'entreprise

   Objectifs

   • Appliquer les procédures douanières et notamment les nouvelles procédures dématérialisées
   • Optimiser les régimes douaniers
   • Sécuriser sa relation commerciale avec les transitaires et commissionnaires en douanes

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3. DU01- Comprendre l'opération de douane et ses implications

   Objectifs

   • Identifier les notions élémentaires en matière douanière
   • Décoder les documents douaniers
   • Mesurer les implications opérationnelles dans l’entreprise

   • Formation inter

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4. DU07- Les 3 éléments fondamentaux de la déclaration douanière

   Expèce tarifaire, valeur en douane, origine douanière

   Objectifs

   • Respecter les règles et obligations concernant les trois éléments fondamentaux de la déclaration en douane
   • Sécuriser ses opérations douanières
   • Bénéficier des possibilités offertes par la législation douanière

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5. DU12- L'Opérateur Economique Agréé (OEA)

   Formez vos équipes aux exigences douanières en matière de sécurité/sûreté" et de prévention des "irrégularités"

   Objectifs

   • Identifier le statut d'Opérateur Economique Agréé (OEA) et ses implications douanières
   • Respecter ses obligations d’entreprise certifiée, vis-à-vis de l'administration des douanes,en matière de sécurité/sûreté et de prévention des irrégularités

   • Formation inter

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6. DU08- Les régimes particuliers

   Objectifs

   • Appliquer les principes réglementaires liés à chaque régime douanier économique
   • Optimiser la gestion des flux import / export
   • Identifier et anticiper les implications opérationnelles pour l'entreprise

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7. DU06- L'origine douanière des marchandises

   Objectifs

   • Identifier les règles encadrant l’origine douanière des marchandises
   • Optimiser ses transactions à l’importation comme à l’exportation, au regard des règles encadrant l’origine douanière
   • Sécuriser l’origine douanière certifiée et / ou déclarée en douane
   • Utiliser les simplifications offertes en matière d’origine douanière

   
   

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8. DU05- Mettre en place une veille règlementaire en matière douanière

   Objectifs

   • Organiser une veille réglementaire douanière adaptée à l'activité de l'entreprise
   • Mettre en place les outils de sécurisation, d'anticipation et de suivi de la veille
   • Améliorer l'exploitation opérationnelle des informations récoltées

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9. DU09- Le statut d'exportateur agréé

   Objectifs

   • Mesurer les enjeux de ce statut pour l'entreprise
   • Evaluer les implications pour les différents services
   • Préparer son dossier de demande de statut d'exportateur agréé

   • Formation inter

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10. DU10- Les biens à double usage

    Objectifs

    • Identifier les Biens à Double Usage (BDU), c’est-à-dire susceptibles d’avoir une utilisation tant civile que militaire
    • Appliquer la réglementation spécifique aux biens à double usage

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