Gestion de vos IPs, Dépenses R&D, maîtrisez-vous les dispositifs de faveur, êtes-vous sûrs d’optimiser votre fiscalité ?

1. Rappel des critères d’éligibilité au régime de l’IP Box 

• Un actif éligible…
• Des revenus qualifiants
• Un régime voisin du CIR mais avec des conditions d’éligibilité néanmoins totalement différentes : coup de projecteur sur l’appréhension des dépenses de R&D.
• Le cas particulier des œuvres complexes

2. Fausses idées et vrais critères : à votre tour de savoir les reconnaître !

• Un fâcheux amalgame avec le régime du CIR et plus largement, avec les régimes de faveur types CII et CIJV – la chasse aux mauvaises idées reçues !
• Un régime à tort mal aimé (mal compris avec un titre portant à confusion, paru dans un contexte pandémique peu favorable, et de surcroît très complexe à implémenter)
• La différence par l’exemple : étude de cas pratiques : des économies d’impôt ultra puissantes …

3. Actualités et points de vigilance

• La notion de dépenses R& D à la loupe
• La notion de logiciel protégé par le droit d’auteur à la loupe
• Les retours d’expériences : les chiffres parlent d’eux-mêmes…

4. Conclusion – repartir avec des +

• Nos conseils d’expert 
• Echanges/débat sur les évolutions futures :
• Questions/réponses  

• Apports d’expertise sur le thème et d’apports pratiques (quiz, QCM, questions /réponses).
• Activités interactives permettent d’évaluer l’assimilation des participants.
• Remise d’un dossier pédagogique
• Évaluation "à chaud"